Lorsqu’on se lance dans la construction de sa maison où que l’on l’achète, on peut décider de faire un aménagement afin d’y faire l’installation d’une piscine pour plusieurs raisons. C’est un droit que l’on a de disposer de sa résidence et d’y ajouter une piscine. Néanmoins, en fonction de certains critères l’installation d’une piscine entraînera un paiement de taxe auprès des services d’impôts. Même si le paiement est un devoir civique, il n’est pas amusant de payer à cause de sa propre piscine des taxes foncières. Alors quelle est la méthode pour déterminer si votre piscine est imposable ou non ?
La réglementation des taxes
L’installation d’une piscine privée entraîne l’augmentation de la taxe foncière et d’habitation de la résidence. En réalité, quelle que soit la construction en brique dans votre propriété, vous serez amené à payer une taxe. La taxe sur la piscine est celle qui détermine d’ailleurs le taux de la taxe d’habitation. La taxation se fait par mètre carré. Il est alors important de déclarer auprès des services d’impôt l’installation d’une nouvelle piscine avant le démarrage des travaux. C’est une obligation de déclaration, car de cette taxe dépendra votre taxe foncière et habitation. Néanmoins toutes les piscines ne sont pas imposables . Pour éviter de se faire imposer à cause de sa piscine on peut décider de construire une piscine de moins de 10 mètres carrés. Lorsque vous vous assurez d’inclure votre piscine dans un intervalle superficiel de moins de 10 mètres carrés vous êtes exempté de la déclaration de construction et de paiement des impôts. Ce genre de piscine ne nécessitant qu’un faible budget et ne pouvant permettre la natation proprement dite n’est pas imposé.
Les piscines non imposables
Une autre solution pour pallier à cette contrainte de superficie est d’opter pour l’installation d’ une piscine de type hors sol. En effet, les piscines démontables ou hors-sol ne sont pas imposées. Étant donné que l’imposition est le propre des constructions en brique issue des travaux de maçonnerie, les piscines hors sol ne seront pas imposées, car elles peuvent être démontées ou détruites. Ainsi toute piscine non rattachée au sol dont les travaux n’ont pas nécessité un apport ou un aménagement de la maçonnerie n’est pas soumise aux règles d’imposition. Par ailleurs une piscine enterrée ou semi-enterrée dont les dimensions ne sont pas comprises entre l’intervalle non imposable et qui fera objet de taxe et donc d’impôt, car les piscines semi-enterrées ou enterrées ne peuvent être déplacées. Quelles que soient les conditions d’installation de votre piscine, si elle n’est pas dans la catégorie légale des piscines non imposables il est de votre devoir de déclarer. La loi prévoit ainsi que vous payez des taxes pour cette piscine. Dans ce cas, vous pouvez user du recours juridique lié à l’exonération de taxe foncière. Cette exonération est de type temporaire.
Les avantages d’une petite piscine
Si vous êtes réticents à avoir une mini piscine, sachez que les piscines aux petites dimensions sont porteuses de plusieurs avantages. En effet, plus votre piscine est grande, plus l’administration des impôts vous juge aisé et capable de participer de manière large au financement des impôts. Cette méthode augmente considérablement le taux de votre taxe d’habitation et votre taxe foncière. Il n’est pas facile de payer ces dernières alors y ajouter une taxe de piscine est vraiment pénible . Installez donc une piscine en coque qui peut même faire office de jacuzzi.